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Le signe d’Outreau

 

A Cannes, on projette sur les écrans ensoleillés de la Croisette le dernier film de Clint Eastwood, L’Echange ; film qui raconte la lutte d’une mère pour retrouver son fils et qui dénonce un monstre résolument moderne, le capitaine Jones, technocrate de la répression. Sur les écrans noirs du Conseil supérieur de la magistrature, on projette l’affaire d’Outreau avec, dans le rôle du méchant, le procureur de la République, M. Lesigne.

Le directeur des services judiciaires lui reproche d’avoir failli dans l’exercice de sa mission ; la Chancellerie veut le démettre de ses fonctions, lui, l’un des soixante-quatre magistrats à avoir connu de l’affaire, les autres, à l’exception de Burgaud, seraient tous innocents.

On lui reproche un manque de regard critique sur le travail du juge d’instruction et également d’avoir travaillé en « conviction » et non en analyste réaliste du dossier.

Au demeurant sa hiérarchie a fait comme lui, le procureur général n’exprimant aucun regard critique sur le travail de son subordonné.

Que nous apprend cette audience ? D’abord que la justice, aujourd’hui comme hier, pourrait produire les mêmes dysfonctionnements, que le principal argument avancé par le procureur est la surcharge de travail. A-t-on jamais entendu un magistrat excuser un PDG ou un médecin négligent d’avoir failli par excès de travail ? On a l’impression d’avoir affaire à une machine qui fonctionne dans la répétitivité et sans jamais se poser la question de l’humain.

En effet, d’êtres humains, il en est très peu question dans les explications qui sont données au Conseil supérieur de la magistrature. On apprend que le procureur Lesigne n’aura jamais autant appris sur le métier de juge que depuis qu’il a été jugé… Ensuite, que l’esprit de corps, du moins dans la salle, fonctionne toujours. La preuve : sur le banc du public, plusieurs magistrats se sont levés pour quitter ostensiblement la salle lorsque le représentant de la Chancellerie terminait son discours.

Imaginons des justiciables qui, dans une enceinte de justice, quitteraient ostensiblement la salle au moment du réquisitoire… Que d’outrages, que d’outrages seraient alors tombés sur la tête de ces récriminants.

Ce qui provoque l’émotion des magistrats présents dans la salle, ce n’est pas forcément la mise en cause du procureur Lesigne mais l’inquiétude à l’idée que l’on pourrait leur appliquer une conception extensive de la responsabilité.  Le procureur Lesigne se réfugie quant à lui derrière la frontière difficile à tracer entre l’erreur et la faute. S’il a commis une erreur, il n’est pas responsable, s’il a commis une faute, il l’est. La confusion entre l’erreur et la faute étant depuis toujours le bouclier du juge.

Il est temps qu’une réforme du Conseil supérieur de la magistrature, comme le veut le projet de réforme constitutionnelle, fasse entrer dans la composition de cette instance une grande partie de non-magistrats.
Il est temps également que, comme n’importe quel citoyen, le juge réponde de ses fautes qui sont ses erreurs ou de ses erreurs qui sont ses fautes.

J’ai été très étonné d’entendre sur une radio un commentateur ahuri s’exclamer : « Incroyable, un procureur devant des juges », comme si la fonction immunisait de tous reproches. Mais qui donc, comme le disait ce bon vieux Tacite, « gardera les gardiens » ?

Publié dans : Chronique - Ecrire un commentaire
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